Mentions légales

Editeur du site internet

Jacques RONDELEUX, Directeur général de PSYA SUD OUEST

Conception et hébergement

Agence digitale UXER – www.uxer.fr

Crédits photos

IStock – Banque d’image

Conditions d’utilisation

Le site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société PSYA SUD OUEST. La société PSYA SUD OUEST ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément constituant le site de la société PSYA SUD OUEST sont sa propriété, ils ne peuvent être reproduits que sur citation de l’éditeur et la mise en place d’un lien pointant vers le site, et le partage à l’identique de ce droit envers d’autres utilisateurs. Merci de nous prévenir de cette utilisation.

Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit est prohibée et constitue un manquement aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ce qui donnera lieu à des poursuites judiciaires pour faire cesser le trouble et sanctionner l’utilisateur qui ne respecterait pas cette interdiction.

Liens hypertextes

Le site internet de la société PSYA SUD OUEST peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La société PSYA SUD OUEST ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tous dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Collecte et utilisation des données personnelles

Les données récupérées par formulaire de contact ou devis, qui ne sont autres que le nom ou pseudo communiqué ainsi qu’un e-mail de contact, et éventuellement une adresse postale, ne seront en aucun cas transmises à quelque personne, organisme ou entreprise commerciale que ce soit. Ces données ne feront pas l’objet d’envoi de lettres d’information non sollicitées, ni d’utilisation massive.

L’utilisateur du site est informé que, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés n° 78-17 du 6 Janvier 1978, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier en recommandé auprès du responsable de publication de la société PSYA SUD OUEST.

Cookies

Le site n’a mis en place aucune procédure de récupération de cookies sur les formulaires, ni pour la navigation sur le site.

Intrusion sur ordinateurs

Aucun programme d’installation automatique de logiciels ni de récupération de données n’est installé sur le site.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société PSYA SUD OUEST. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles de santé

Les données personnelles de santé sont protégées par la Loi (article 226-13 du code pénal, loi du 6 janvier 1978) directive européenne du 24 octobre 1995. Selon les délibérations n° 01-011 du 08 mars 2001 de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Pour vos questions relatives aux points évoqués ci-dessus vous pouvez contacter :

psyasudouest@psya.fr

87 cours d’Albret

33000 BORDEAUX

Envie d’en savoir plus ? Rencontrons-nous pour en discuter

Prendre contact